Règlement intérieur

A) COMITE

1) Le Président : A ce titre, il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. En cas de décision mise au vote et en cas de partage égal des voix, la voix du Président est prépondérante.

2) Les Vice-Présidents : Ils suppléent le Président en cas d’absence ou de vacance du poste. Ils peuvent être chargés de mission par celui-ci.

3) Le Secrétaire : Il est responsable de l’administration du club. Il assure les relations extérieures : direction des sports, administrations, tribunal, préfecture, etc…. . Il dispose de son propre budget. Il peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, au secrétaire adjoint. Il est responsable devant le Président du Club. Il peut être chargé de mission par le Président du Club.

4) Le Trésorier : Il est responsable de l’emploi des fonds du Club dans le cadre du budget adopté par l’Assemblée Générale. Il dispose de la signature en banque. Il règle directement les différentes dépenses.

A sa demande, il remet au Président des avances de fonds lui permettant de régler les dépenses courantes à charge pour celui-ci d’en justifier l’utilisation.

Il dresse le bilan et le remet aux commissaires aux comptes pour l’Assemblée Générale Annuelle.

Il peut déléguer ses pouvoirs en tout ou partie, au Trésorier Adjoint.

Il est responsable devant le Président du Club.

5) Commission Technique : Sous la direction du Président ou du Vice-Président délégué à cette commission, elle établit :

– avec les entraîneurs le calendrier des compétitions auxquelles le Club prendra part.

– avec les officiels le calendrier des participations de ces derniers. Les officiels sont tenus, en cas d’indisponibilité, de se trouver un remplaçant et d’en aviser le responsable de la commission technique. (La non-présentation d’officiels aux compétitions pouvant être sanctionnée par la F.F.N.)

6) Tous les membres du Comité, entraîneurs et animateurs bénévoles du Club, sont tenus à soumettre au préalable à l’ensemble du Comité, pour discussion et vote, toute initiative ou tout projet intéressant la vie du Club de Natation. Les membres du Comité se doivent de respecter les décisions prises lors des réunions sous peine de sanction, voire de radiation, après avoir été invité à fournir des explications au Comité de Direction.

B) MEMBRES ACTIFS

1) Admission : Nul ne peut être admis à participer aux activités du D.C.C. s’il ne s’est pas acquitté du montant des droits liés à cette participation, complété et signé le formulaire d’adhésion au Club pour la saison sportive en cours et avoir fourni un certificat médical d’aptitude à la pratique de la natation dite « sportive ».

2) Orientation : L’orientation des membres vers les différentes spécialités dispensées se fait en fonction de leur désir, de leurs aptitudes et des résultats obtenus après avis de la commission technique.

3) Fréquentation : La fréquentation aux entraînements est obligatoire pour tous les membres participants aux compétitions. En cas d’absence, pour raison de santé ou autre, les responsables de membres actifs mineurs sont tenus de prévenir l’entraîneur et de valider l’absence par écrit (mail ou courrier).

Aucun retard, sauf cas de force majeure, ne saurait être toléré. Tout membre arrivant en retard est tenu de se présenter au responsable du cours de natation.

La prise en charge par le D.C.C. d’un adhérent, aux heures d’entraînement prévues pour le licencié, n’est effective qu’aux passages du tourniquet à l’accueil du Stade Nautique (entrée et sortie).

La responsabilité des dirigeants et encadrants du club se limite strictement aux horaires prévus pour les séances d’entraînement et lors des prises en charges pour les compétitions.

4) Discipline pendant l’entraînement ou les leçons :

Pendant l’entraînement des nageurs, l’accès du bassin est strictement interdit à toute personne ne participant pas à l’entraînement.

Les personnes désirant s’entretenir avec les entraîneurs sont priées de le faire à la fin des séances d’entraînement après avoir convenu d’un rendez-vous.

5) Discipline générale : Tous les membres du Club doivent se conformer à la discipline générale de la piscine (Règlement des Usagers de la Piscine)

Les membres doivent faire preuve entre eux d’une franche camaraderie et par leur attitude servir d’exemples.

En aucun cas la responsabilité du D.C.C., de ses encadrants et bénévoles n’est engagée en cas de disparition ou de dégradation d’effets personnels d’un adhérent lors des séances d’entraînement ou lors de compétitions.

En cas de faute grave due au non-respect du règlement (ou pour non-paiement de la cotisation) la radiation du Club peut être prononcée par le Comité Directeur. Notification en sera faite à l’intéressé qui aura été entendu au préalable par le Comité.

Les entraîneurs et les membres du Comité sont chargés de veiller au respect et à l’application du présent Règlement Intérieur.

Règlement Intérieur approuvé en Assemblée Générale Extraordinaire le 31 août 2013.

Le Président